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Fiscalité et douanes

La fiscalité et les douanes font partie des piliers les plus importants pour garantir une société équitable. Ils ont une incidence sur la compétitivité mondiale d’un pays et fournissent les fonds nécessaires au bon fonctionnement d’un État.

Il est nécessaire d’instaurer un climat de confiance entre les citoyens, les entreprises et le gouvernement pour relever le niveau de conformité fiscale. Cela est rendu possible en prônant la transparence, la lutte contre le non-respect des règles et la protection des personnes vulnérables. Les gouvernements doivent également faciliter la fluidité des courants commerciaux entre les États, tout en gérant les risques aux frontières.

Chez Capgemini, nous facilitons le paiement des impôts par les citoyens. Nous travaillons avec plus de 30 agences fiscales dans le monde et nous les aidons à concrétiser leurs stratégies fiscales et douanières, à mettre en œuvre des politiques et à se conformer aux réglementations en matière de données. Nous tirons parti des avancées du numérique, de l’IA, des données et de l’automatisation pour transformer l’administration fiscale, tout en relevant les défis éthiques liés à l’utilisation des nouvelles technologies, comme le machine learning, les réseaux 5G et la robotique.

Tirer un avantage concurrentiel grâce aux écosystèmes de données

Les écosystèmes de données aident les organisations à exploiter les données qu’elles accumulent. Mais peuvent-ils les aider à obtenir un avantage concurrentiel et à créer de la valeur ?

Notre expertise

L’évolution des attentes en matière de numérique implique que les autorités fiscales doivent investir dans des services numériques accessibles et omnicanal pour toutes les sphères de la société.

Les citoyens comprennent l’importance de l’impôt, qui contribue à la richesse d’une nation et à une société plus juste. Les autorités fiscales doivent transformer cette compréhension en conformité en offrant à chacun un moyen transparent et simple de payer les impôts qu’il doit.

Nous concevons des services numériques centrés sur l’utilisateur selon le principe de l’usage unique, en soutenant la valeur sociale par des niveaux d’accessibilité accrus. Les données en temps réel permettent de prendre des décisions fiscales sur la base des transactions au moment où elles ont lieu.

Nous contribuons également à renforcer l’efficacité des interactions physiques entre les contribuables et les autorités. Nous exploitons les données et l’automatisation pour transformer l’expérience des agents grâce à un travail augmenté qui allie technologie et expertise humaine.

À mesure que les organismes du secteur public adoptent un modèle d’exploitation axé sur les données et le numérique, elles abandonneront inévitablement les infrastructures existantes au profit de plateformes cloud.

Bien que l’infrastructure informatique existante continue de faire partie du paysage informatique des gouvernements, il est de plus en plus reconnu que les systèmes vieillissants doivent être mis à jour pour gérer durablement et efficacement les charges de travail croissantes.

Nous collaborons avec les administrations fiscales du monde entier afin d’élaborer une analyse de rentabilité pour la modernisation des systèmes existants, ainsi que pour planifier et soutenir la transition vers des architectures modernes basées sur le cloud.

Nous exploitons des environnements cloud agiles et évolutifs qui permettent aux administrations fiscales d’utiliser les données plus efficacement, de réduire les coûts, de simplifier leur parc informatique et de prendre en charge de nouveaux services. Sans cette transition, il serait impossible de répondre aux pics de la demande, comme celle observée durant la pandémie, et les décideurs ne seraient pas en mesure de lancer des services numériques innovants.

Les citoyens et les entreprises partagent toujours plus de données, tant sur le plan numérique que physique, c’est pourquoi les autorités doivent protéger les informations personnelles et empêcher toute utilisation non autorisée et frauduleuse.

Les autorités fiscales tirent parti de la quatrième révolution industrielle, en utilisant des outils numériques tels que l’IA, le machine learning et l’automatisation afin de recueillir et d’analyser les données. Toutefois, si les informations qualitatives tirées des données contribueront à créer des services fiscaux ultra-personnalisés, les autorités fiscales doivent faire preuve de transparence et d’impartialité quant à la manière dont ces données sous-tendent les décisions.

Nous soutenons le changement d’orientation de la propriété des données vers l’auto-souveraineté, où le citoyen est responsable de ses données. En parallèle, nous aidons les autorités fiscales à interagir avec les nouvelles économies de plateforme en instaurant des échanges de données sécurisés avec les secteurs afin de veiller à ce que les bonnes données soient collectées et de rationaliser les parcours de paiement des citoyens.

La fraude fiscale et douanière coûte des milliards aux gouvernements chaque année et constitue un problème croissant, tant au niveau national qu’international.

L’administration fiscale s’engage à collecter les recettes de manière équitable et à sanctionner ceux qui tentent de déjouer le système. Cependant, les fraudeurs sont sans cesse à la recherche de nouvelles méthodes d’évasion fiscale.

Nous luttons contre la fraude fiscale grâce à des plateformes de données avancées qui permettent l’échange sécurisé des informations entre les autorités de différents pays. Nous travaillons avec des organisations intergouvernementales pour développer une réponse internationale. Nous utilisons également les données et l’IA pour détecter les anomalies en matière d’impôts et de droits de douane, ce qui aide les autorités à détecter toute fraude, tout en identifiant les personnes vulnérables, comme les entreprises dans l’incapacité de payer leurs impôts ou les personnes qui ignorent qu’elles ont droit à certaines allocations.

Les échanges commerciaux sont essentiels à la prospérité économique. Les nations en tirent le meilleur parti lorsque les échanges commerciaux internationaux s’effectuent de manière harmonieuse et qu’ils permettent de bénéficier d’innovations développées dans d’autres secteurs.

Dans un monde qui prône l’ouverture des frontières et où les échanges commerciaux et les transports sont monnaie courante, le rôle de la douane a considérablement évolué. Dans un contexte où les économies se relèvent de la pandémie de Covid-19, il n’a jamais été aussi important de favoriser la fluidité des échanges commerciaux. Toutefois, les douanes doivent également lutter contre les contrefaçons de produits, la contrebande, le travail illégal et la fraude commerciale, tout en protégeant les consommateurs.

Pour allier simplicité et protection, il est nécessaire de recourir à des processus intelligents. Ceux-ci s’appuient de plus en plus sur des supply chains mondiales, sur l’IA prédictive et sur un personnel bien formé, renforcé par une informatique intelligente. Nos solutions de pointe pour les déclarations, le risque et la sécurité, ainsi que les services numériques, intègrent toutes ces ressources afin d’accompagner la transformation des autorités douanières des principales économies mondiales.

Points de vue d’experts

Pour aller plus loin

Tendances clés en 2024 dans les administrations fiscales.

Maintenant, au début de 2024, nous assistons à une accélération des technologies fiscales numériques et axées sur les données.

Nos experts

Tristan Godin

Directeur de compte Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Pierre Adrien Hanania

Chief-of-Staff to the Global Public Sector